Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STOP INSECTES
BIOSERVICES BELGIUM (BVBA)

Numéro de dépôt :
3139233
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
STOP INSECTES de BIOSERVICES BELGIUM (BVBA

Présentation de la marque STOP INSECTES

Déposée le 24 décembre 2001 par BIOSERVICES BELGIUM (BVBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP INSECTES »

Le déposant est BIOSERVICES BELGIUM (BVBA), domicilié(e) SCHALIENHOFSTR. 25, 8570 VICHTE-B, BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSERVICES BELGIUM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05


BIOSERVICES BELGIUM (BVBA) - SCHALIENHOFSTR. 25, 8570 VICHTE-B, BELGIQUE - Belgique


BIOSERVICES BELGIUM - France


Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet total n°377619 - Publication au BOPI 2003-09-18

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Produits chimiques destinés à l'agriculture Produits pour la désinfection et la destruction d'animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.