Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toconaute
BioSerenity, SAS, BioSerenity, ICM

Numéro de dépôt :
4326485
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2027
Toconaute de BioSerenity

Présentation de la marque Toconaute

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BioSerenity auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toconaute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BioSerenity domicilié(e) 47 bd de l'hopital - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 995 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BioSerenity, M. Pierre-Yves Frouin, BioSerenity ICM-Ipeps domicilié(e) 47 BOULEVARD de l'hopital - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Toconaute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toconaute arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.

BioSerenity a également déposé les autres marques suivantes : Cardionaute , (Marque figurative) , Neuronaute Head Module , Neuronaute Battery Module , SERENITY MEDICAL SERVICES , Neuroserenity , NEUROSKIN , RETINAUTE , RETINAUTE , Cardiophy


BioSerenity, SAS, BioSerenity, ICM - 47 bd de l'hopital - 75013 - Paris - France - SIREN 799995782


BioSerenity, M. Pierre-Yves Frouin, BioSerenity ICM-Ipeps - 47 BOULEVARD de l'hopital - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ;

Vêtements ; chemises ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative .