Marque enregistrée - Marque en vigueur

Somnophy
Bioserenity

Numéro de dépôt :
4456412
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
Somnophy de Bioserenity

Présentation de la marque Somnophy

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par Bioserenity auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Somnophy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est Bioserenity domicilié(e) 47 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bioserenity, Monsieur Pierre-Yves Frouin domicilié(e) 47 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - Paris - France.

La marque Somnophy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Somnophy arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.

Bioserenity a également déposé les autres marques suivantes : Cardionaute , (Marque figurative) , Neuronaute Head Module , Neuronaute Battery Module , SERENITY MEDICAL SERVICES , Neuroserenity , NEUROSKIN , RETINAUTE , RETINAUTE , Cardiophy


Bioserenity - 47 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - Paris - France


Bioserenity, Monsieur Pierre-Yves Frouin - 47 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Inscription le 16 janvier 2019 - Retrait partiel n°745751 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Produits pharmaceutiques prescrits dans le cadre du monitoring des pathologies du sommeil et des traitements médicaux associés ; articles pour pansements ; préparations chimiques à usage médical prescrites dans le cadre du monitoring des pathologies du sommeil et des traitements médicaux associés ; préparations chimiques à usage pharmaceutique prescrites dans le cadre du monitoring des pathologies du sommeil et des traitements médicaux associés ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; parasiticides ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Service de gestion informatisée de fichiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.