Déposée par voie électronique le 30 mars 2018 par Bioserenity
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Somnophy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-16 du 20 avril 2018.
Le déposant est Bioserenity domicilié(e) 47 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bioserenity, Monsieur Pierre-Yves Frouin domicilié(e) 47 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - Paris - France.
La marque Somnophy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bioserenity - 47 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - Paris - France
Bioserenity, Monsieur Pierre-Yves Frouin - 47 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744881 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Aucun de ces services dans le domaine de la domotique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Aucun de ces services dans le domaine de la domotique ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Aucun de ces services dans le domaine de la domotique ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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