Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart Healthcare Solutions
BioSerenity, SAS

Numéro de dépôt :
4309241
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2026
Smart Healthcare Solutions de BioSerenity

Présentation de la marque Smart Healthcare Solutions

Déposée le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BioSerenity auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Smart Healthcare Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BioSerenity domicilié(e) BioSerenity Bat ICM, 47 bd de l'hopital - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 995 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BioSerenity, M. Frouin Pierre-Yves domicilié(e) BioSerenity ICM-Ipeps, 47 BOULEVARD de l'hopital - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Smart Healthcare Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Healthcare Solutions arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

BioSerenity a également déposé les autres marques suivantes : Cardionaute , (Marque figurative) , Neuronaute Head Module , Neuronaute Battery Module , SERENITY MEDICAL SERVICES , Neuroserenity , NEUROSKIN , RETINAUTE , RETINAUTE , Cardiophy


BioSerenity, SAS - BioSerenity Bat ICM, 47 bd de l'hopital - 75013 - PARIS - France - SIREN 799995782


BioSerenity, M. Frouin Pierre-Yves - BioSerenity ICM-Ipeps, 47 BOULEVARD de l'hopital - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; architecture ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.