Marque enregistrée - Marque en vigueur

Neuronaute Head Module
BioSerenity, SAS, ICM-ipeps

Numéro de dépôt :
4302203
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2026
Neuronaute Head Module de BioSerenity

Présentation de la marque Neuronaute Head Module

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BioSerenity auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Neuronaute Head Module » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BioSerenity domicilié(e) 47 bd de l hopital - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 995 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BioSerenity, M. Pierre-Yves Frouin, ICM-Ipeps domicilié(e) 47 BOULEVARD de l'hopital - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Neuronaute Head Module a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Neuronaute Head Module arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

BioSerenity a également déposé les autres marques suivantes : Cardionaute , (Marque figurative) , Neuronaute Battery Module , SERENITY MEDICAL SERVICES , Neuroserenity , NEUROSKIN , RETINAUTE , RETINAUTE , Cardiophy , Cardiophy


BioSerenity, SAS, ICM-ipeps - 47 bd de l hopital - 75013 - Paris - France - SIREN 799995782


BioSerenity, M. Pierre-Yves Frouin, ICM-Ipeps - 47 BOULEVARD de l'hopital - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments médicaux ;

Vêtements ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.