Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par BioSerenity
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bionaute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est BioSerenity domicilié(e) 47 bd de l'hopital - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BioSerenity, Monsieur Pierre-Yves Frouin domicilié(e) 47 bd de l'hopital - 75013 - Paris - France.
La marque Bionaute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BioSerenity - 47 bd de l'hopital - 75013 - Paris - France
BioSerenity, Monsieur Pierre-Yves Frouin - 47 bd de l'hopital - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17
Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736418 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant electrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnetiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numeriques ; mecanismes pour appareils a pre-paiement ; caisses enregistreuses ; machines a calculer ; equipement de traitement de donnees, ordinateurs ; tablettes electroniques, ordiphones (smartphones), liseuses electroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistres) ; peripheriques d'ordinateurs ; batteries electriques ; detecteurs ; fils electriques ; relais electriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongee ; vetements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; etuis a lunettes ; appareils pour le diagnostic non a usage medical ; cartes a memoire ou a microprocesseur ; sacoches concues pour ordinateurs portables ;
Appareils et instruments chirurgicaux, medicaux, dentaires et veterinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopediques ; materiel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tetines de biberons ; vetements speciaux pour salles d'operation ; appareils de massage ; protheses ; implants artificiels ; fauteuils a usage medical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygieniques ou a usage medical ; mobilier special a usage medical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopediques ; deambulateurs pour personnes handicapees ;
Vetements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vetements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vetements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vetements ;
Conception et developpement d'ordinateurs ; recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers ; etudes de projets techniques ; architecture ; decoration interieure ; location de logiciels ; consultation en matiere de conception et de developpement d'ordinateurs ; numerisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hebergement de serveurs ; controle technique de vehicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthetique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matiere d'energie ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services medicaux ; services veterinaires ; soins d'hygiene et de beaute pour etres humains ou pour animaux ; assistance medicale ; chirurgie esthetique ; services hospitaliers ; maisons medicalisees ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de medecine alternative ; salons de beaute ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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