Déposée le 25 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSERAE LABORATOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO SERAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOSERAE LABORATOIRES domicilié(e) 1 Avenue de la Preuilhe - 11150 - BRAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 581 375 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BIO SERAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO SERAE est expirée depuis le 25 octobre 2020.
BIOSERAE LABORATOIRES a également déposé les autres marques suivantes : RESVERAVINE
BIOSERAE LABORATOIRES, SAS - 1 Avenue de la Preuilhe - 11150 - BRAM - France - SIREN 329581375
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Renouvellement sans limitation le 7 février 2011 n°2462616 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-07
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Inscription le 5 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°797497 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-05
Inscription le 5 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797501 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, fongicides issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, produits agricoles (ni préparés, ni transformés) , fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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