Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTERAL II
BIOSER MEDICAL S.A, société anonyme, 9, chaussée Jules César, 95523 CERGY-PONTOISE

Numéro de dépôt :
1324322
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1995

Présentation de la marque ENTERAL II

Déposée le 24 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BIOSER MEDICAL S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENTERAL II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOSER MEDICAL S.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI. - France.

La marque ENTERAL II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTERAL II est expirée depuis le 24 septembre 1995.


BIOSER MEDICAL S.A, société anonyme, 9, chaussée Jules César, 95523 CERGY-PONTOISE - France


CAPRI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Sondes d'alimentation entérale.