Déposée le 25 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSENTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « BIOSENTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSENTIS domicilié(e) 8 Allée James Watt - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 176 182 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT – CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque BIOSENTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOSENTIS, Société à Responsabilité Limitée - 8 Allée James Watt - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 503176182
SCHMIT – CHRETIEN - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Services d'assistance et de conseil en matière d'achat, vente et marketing de produits et services relatifs à l'authentification, au contrôle d'accès, à la biométrie et à la sécurité. Publicité ; services d'abonnement téléphoniques ; services d'abonnement à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à un accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité en particulier dans le domaine de la sécurité, de la biométrie, des techniques de sécurité et de surveillance, et des technologies de l'information. Vente pour le compte de tiers d'appareils et instruments d'identification automatique de personnes, d'empreintes digitales ou palmaires, de systèmes de vérification et d'identification biométriques, de logiciels de systèmes biométriques d'identification et d'authentification de personnes, de logiciels d'interprétation d'empreintes digitales ou palmaires, de capteurs capacitifs, de lecteurs de cartes, de terminaux de biométrie, de traitement d'images, de sécurisation de réseaux, de transactions commerciales sur Internet, de serrures électriques, d'ordinateurs personnels, d'ordinateurs portables, d'ordinateurs de bureau, de décodeurs et de logiciels, de lignes de transmission et de télétransmission, de systèmes de réception de signaux satellites, de câblage d'immeubles.
Installation et réparation d'appareils électriques, de machines, d'appareils et instruments d'identification automatique de personnes, d'empreintes digitales ou palmaires, de systèmes de vérification et d'identification biométriques, de logiciels de systèmes biométriques d'identification et d'authentification de personnes, de logiciels d'interprétation d'empreintes digitales ou palmaires, de capteurs capacitifs, de lecteurs de cartes, de terminaux de biométrie, de traitement d'images, de sécurisation de réseaux, de transactions commerciales sur Internet, de serrures électriques, d'ordinateurs personnels, d'ordinateurs portables, d'ordinateurs de bureau, de décodeurs et de logiciels, de lignes de transmission et de télétransmission, de systèmes de réception de signaux satellites, de câblage d'immeubles.
Services d'analyses et de recherches en biométrie, reconnaissance d'empreintes digitales et identification d'individus ; fourniture et support technique et consultation dans le domaine de la biométrie ; services de conseillers techniques et prestation de services technologiques en matière de biométrie ainsi que pour le développement de matériel informatique et logiciels ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; recherche et développement de nouveaux produits ; essais de matériaux ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de conseillers techniques en matière de programmation informatique, réseaux informatiques financiers, traitement de données, communications sécurisées, cryptage et décryptage de données et sécurité de réseaux locaux ; divulgation d'informations via un réseau informatique mondial en matière de logiciels, matériel informatique, réseaux informatiques financiers et réseaux locaux ; création de registres pour le contrôle de la sécurité. Ingénierie, travaux d'ingénieurs ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; élaboration (conception) de logiciels ; installations de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; sécurisation des transactions sur Intranet et Internet. Conception, développement et réalisation de logiciels dans le domaine de la biométrie, de la protection et du contrôle d'accès à des ordinateurs et des bases de données, des bâtiments, des réseaux électroniques et des données téléphoniques, ainsi que dans le domaine de la surveillance et la protection de personnes physiques ; services d'intégration de logiciels dans des applications biométriques et de sécurité existantes ; mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès (par réseaux électroniques) à un centre serveur de bases de données. Planification, établissement de projets et assistance pour les installations de verrouillage, de systèmes de contrôle d'accès et de systèmes relevant de la biométrie. Conception et développement de logiciels, appareils et systèmes conçus pour la biométrie, pour l'authentification et l'identification des personnes, ainsi que pour le contrôle d'accès et la sécurité des personnes et des marchandises ; services de consultant dans les domaines de prestations précités ; services en rapport avec l'authentification et l'identification électroniques des individus. Services en matière de sécurité et de techniques de sécurité des technologies de l'information, en particulier conseils en matière de sécurité pour et sur le matériel informatique et les logiciels ; sécurisation de banques de données ; mise en service de systèmes de sécurité dans des ordinateurs et sur des réseaux existants ; hébergement de programmes de sécurité sur des serveurs de banques de données et d'applications ; services décentralisés et centralisés de sécurité du courrier électronique par codage et signature électronique, services décentralisés et centralisés d'authentification et de signature ; conseils en techniques de sécurité et en informatique et planification, développement et création personnalisée de programmes informatiques (logiciels de sécurité) faisant appel à des systèmes logiciels de sécurité basés sur un réseau, en particulier solutions pour l'Internet, les Intranets et les Extranets, d'applications multimédias, de systèmes multimédias interactifs, de contenus multimédias (création de contenu), de pages d'accueil sur l'Internet, de domaines Internet pour le compte de tiers et de portails Internet ; création de certificats techniques dans le domaine de la sécurité et des techniques de sécurité des technologies de l'information ; services dans le domaine de l'informatique, à savoir adaptation, mise à jour, implémentation et maintenance de logiciels de sécurité.
Services de sécurité pour la protection des biens, des marchandises et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus ; services d'investigation et de surveillance liés à la sécurité des biens, des marchandises et des personnes ; services de contrôle d'accès à des fins de sécurité. Services de sécurité pour l'identification des biens, des marchandises et des personnes ; services de consultant en systèmes de vidéosurveillance, d'accès, de vérification et d'automatisation, ainsi que prestations d'ingénieurs-conseils en matière d'utilisation de ces systèmes.
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