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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BioSellal
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SuperBall
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SuperBall
BioSellal, SAS

Numéro de dépôt :
4205844
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2025
SuperBall de BioSellal

Présentation de la marque SuperBall

Déposée par voie électronique le 28 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BioSellal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SuperBall » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BioSellal domicilié(e) Bâtiment Accinov, 317 avenue Jean Jaurès - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BioSellal, M. Eric Sellal domicilié(e) Bâtiment Accinov, 317 avenue Jean Jaurès - 69007 - Lyon - France.

La marque SuperBall a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SuperBall arrivera à expiration en date du 28 août 2025.

BioSellal a également déposé les autres marques suivantes : biosellal , BioLisa , BioExtract , Bio-T kit


BioSellal, SAS - Bâtiment Accinov, 317 avenue Jean Jaurès - 69007 - Lyon - France


BioSellal, M. Eric Sellal - Bâtiment Accinov, 317 avenue Jean Jaurès - 69007 - Lyon - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services vétérinaires.