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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biosellal
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biosellal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

biosellal
Biosellal, SAS

Numéro de dépôt :
4172048
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2025
biosellal de Biosellal

Présentation de la marque biosellal

Déposée le 9 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biosellal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « biosellal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biosellal domicilié(e) Bâtiment Accinov, 317 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 994 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biosellal, M. Sellal Eric domicilié(e) Bâtiment Accinov, 317 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France.

La marque biosellal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biosellal arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.

Biosellal a également déposé les autres marques suivantes : SuperBall , BioLisa , BioExtract , Bio-T kit


Biosellal, SAS - Bâtiment Accinov, 317 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France - SIREN 539994483


Biosellal, M. Sellal Eric - Bâtiment Accinov, 317 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 3 septembre 2015 - Retrait partiel n°653384 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-03

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Aucun des services susvisés n'étant en lien avec la valorisation des dêchéts et sous-produits d'origine organique.

Services vétérinaires.