Marque enregistrée - Marque en non vigueur

é et b de Biosel
Biosel S.r.l (société à responsabilité limitée de droit italien)

Numéro de dépôt :
3240993
Date de dépôt :
08/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2013
é et b de Biosel de Biosel S.r.l de droit italien

Présentation de la marque é et b de Biosel

Déposée le 8 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biosel S.r.l de droit italien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « é et b de Biosel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biosel S.r.l de droit italien domicilié(e) Via Annone, 22 ROMA Italie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTANTINI CONSULTANT domicilié(e) 18, Rue Rabelais,91800 BRUNOY - 91800 - France.

La marque é et b de Biosel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque é et b de Biosel est expirée depuis le 8 août 2013.


Biosel S.r.l (société à responsabilité limitée de droit italien) - Via Annone, 22 ROMA Italie - France


COSTANTINI CONSULTANT - 18, Rue Rabelais,91800 BRUNOY - 91800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits hygiéniques ; herbes médicinales ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage diététique pour humains à base d'extraits de plantes ; désinfectants. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté pour êtres humains.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.