Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BIOSEA, Sarl

Numéro de dépôt :
3983724
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
Marque en couleurs, figurative de BIOSEA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSEA domicilié(e) 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSEA Sarl, Mme. Céline LANGLAIS domicilié(e) Cap Entreprises 1, 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983724.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2023.

BIOSEA a également déposé les autres marques suivantes : madame coquelicot , Le charme au naturel , BIOSEA le charme au naturel , cosmopolis , bourgeon de biosea , paddock 17 , astrolab , COSMOPOLIS , BIOSEA le charme au naturel , BIOSEA


BIOSEA, Sarl - 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France


BIOSEA Sarl, Mme. Céline LANGLAIS - Cap Entreprises 1, 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

03  Savons ; parfums, eaux de toilette, eaux parfumées ; huiles essentielles ; cosmétiques à savoir crèmes, émulsions, laits, lotions, gels, baumes, huiles, poudres, crayons, patch pour la peau (mains, visage, pieds, corps) ; produits capillaires à savoir teintures et colorants capillaires, décolorant, produit d'entretien (lotions, poudres, shampoings, huiles), produits de coiffage (lotions, laques, gels) ; produits de soins bucco dentaires (dentifrices, gels, pâtes, lotions) ; dépilatoires ; produits de démaquillage (laits, lotions, mousses) ; produits de maquillage (à savoir fonds de teint, crèmes teintées, poudres, fards, crayons, mascaras, rouges à lèvres, gloss, vernis pour les ongles) ; masques de beauté ; produits de rasage (à savoir gels, crèmes, savons, mousses, lotions) ; préparations pour le bain et la douche (sels, mousses, huiles, gel et autres préparations) ; poudres à appliquer après le bain, pour l'hygiène corporelle, pour masques et enveloppements ; produits pour les soins intimes externes ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits cosmétiques après-solaires, produits de bronzage sans soleil ; produit permettant de blanchir la peau ; produits antirides ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ;

05 Préparations médicales pour l'amincissement, pilules antioxydantes, antiseptiques, produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil], crayons antiverrue, coton aseptique, pilules autobronzantes, sels pour le bain à usage médical, bains médicinaux, sels pour bains d'eaux minérales, boue pour bains, bains vaginaux, produits contre les brûlures, compléments nutritionnels, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, produits contre les engelures, herbes médicinales, infusions médicinales, liniments, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, suppléments alimentaires minéraux, thé médicinal, eaux thermales, tisanes, préparations de vitamines ;

14 Bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie], articles de bijouterie / joaillerie, coffrets à bijoux / écrins, bracelets [bijouterie], breloques, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], porte-clefs de fantaisie, bijoux en cloisonné, colliers [bijouterie], épingles de cravates, épingles [bijouterie], boutons de manchettes, médailles, médaillons [bijouterie], bracelets de montres, chaînes de montres, montres, montres-bracelets, boucles d'oreilles, épingles de parure, parures [bijouterie],strass.