Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « bourgeon de biosea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSEA domicilié(e) 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSEA Sarl, Mme. Céline LANGLAIS domicilié(e) Cap Entreprises 1, 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France.
La marque bourgeon de biosea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOSEA, Sarl - 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France
BIOSEA Sarl, Mme. Céline LANGLAIS - Cap Entreprises 1, 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
03 Savons ; parfums, eaux de toilette, eaux parfumées ; huiles essentielles ; cosmétiques à savoir crèmes, émulsions, laits, lotions, gels, baumes, huiles, poudres, crayons, patch pour la peau (mains, visage, pieds, corps) ; produits capillaires à savoir teintures et colorants capillaires, décolorant, produit d'entretien capillaire (lotions, poudres, shampoings, huiles), produits de coiffage (lotions, laques, gels) ; produits de soins bucco dentaires (dentifrices, gels, pâtes, lotions) ; dépilatoires ; produits de démaquillage (laits, lotions, mousses) ; produits de maquillage (à savoir fonds de teint, crèmes teintées, poudres, fards, crayons, mascaras, rouges à lèvres, gloss, vernis pour les ongles) ; masques de beauté ; produits de rasage (à savoir gels, crèmes, savons, mousses, lotions) ; préparations pour le bain et la douche (sels, mousses, huiles, gel et autres préparations) ; poudres à appliquer après le bain, pour l'hygiène corporelle, pour masques et enveloppements ; produits pour les soins intimes externes ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits cosmétiques après-solaires, produits de bronzage sans soleil ; produit permettant de blanchir la peau ; produits antirides ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ;
14 Bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie], articles de bijouterie / joaillerie, coffrets à bijoux / écrins, bracelets [bijouterie], breloques, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], porte-clefs de fantaisie, bijoux en cloisonné, colliers [bijouterie], épingles de cravates, épingles [bijouterie], boutons de manchettes, médailles, médaillons [bijouterie], bracelets de montres, chaînes de montres, montres, montres-bracelets, boucles d'oreilles, épingles de parure, parures [bijouterie],strass ;
18 Etuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", malles, mallettes pour documents, parapluies, ombrelles, sacs de plage, porte-cartes [portefeuilles], portefeuilles, sacs à roulettes, sacoches à outils vides, sacs à dos, sacs à main, sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sacs de sport*, sacs*, serviettes [maroquinerie] / porte-documents, valises, coffres de voyage, sacs de voyage, trousses de voyage [maroquinerie].
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