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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOSE
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BYOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BYOS
BIOSE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97709950
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2027

Présentation de la marque BYOS

Déposée le 22 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BIOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BYOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOSE domicilié(e) Rue des Frères Lumière - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 514 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque BYOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BYOS arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

BIOSE a également déposé les autres marques suivantes : BIOS , LA SANTE EST UNE RECHERCHE D EQUILIBRE , FLOREA , GYNOBOOST , LCR353 , LCR35 , ARTHELIO , LCR RESTITUO , LENIA , LCR QUIESCENCE


BIOSE, Société anonyme - Rue des Frères Lumière - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France - SIREN 409514353


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352501 - Publication au BOPI 2007-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 11 juin 2001 - Rejet partiel n°324801 - Publication au BOPI 2001-06-11

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Inscription le 17 décembre 2015 - Transmission partielle de propriété n°659617 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17

Inscription le 15 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664873 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission partielle de propriété n°664872 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Renouvellement avec limitation le 11 décembre 2017 n°2666428 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-11

Inscription le 27 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791372 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Produits pharmaceutiques, confiserie à usage pharmaceutique, farines à usage pharmaceutique, lait d'amandes à usage pharmaceutique ; ferments lactiques à usage pharmaceutique et lactose. Produits diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, herbes médicinales, huiles à usage médical, infusions médicinales, sucre à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales, sels d'eaux minérales, bains médicinaux. Produits vétérinaires. Substances nutritives pour micro-organismes. Préparations de vitamines.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.