Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) BIOSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTHELIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOSE domicilié(e) Rue des Frères Lumière - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 514 353 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque ARTHELIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOSE, Société anonyme - Rue des Frères Lumière - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France - SIREN 409514353
MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Inscription le 27 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791372 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Préparations pharmaceutiques biologiques ou chimiques à usage pharmaceutique, médical, hygiénique ; préparations médicales ou hygiéniques à savoir bactéries entrant dans la composition de préparations pharmaceutiques biologiques pour les traitement de l'arthrose ; préparations biologiques ou chimiques à usage pharmaceutique, médical, hygiénique à savoir probiotiques, tribiotiques en cachets, gélules ou sachets, visant à traiter ou prévenir l'arthrose ; compléments nutritionnels à savoir aliments, boissons et substances à usage médical, à usage diététique, pour le traitement ou la prévention de l'arthrose ; compléments nutritionnels à savoir aliments, boissons basés sur une association de probiotiques, de minéraux et/ou de vitamines pour le traitement ou la prévention de l'arthrose ; suppléments alimentaires minéraux.
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