Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIC
BIORET AGRI-LOGETTE CONFORT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4105771
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2024
PACIFIC de BIORET AGRI-LOGETTE CONFORT

Présentation de la marque PACIFIC

Déposée le 16 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIORET AGRI-LOGETTE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PACIFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIORET AGRI-LOGETTE CONFORT domicilié(e) Impasse de la Côte, ZI de la Sangle - 44390 - NORT-SUR-ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 340 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque PACIFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC est expirée depuis le 16 juillet 2024.

BIORET AGRI-LOGETTE CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ZOOTHERMIE , (Marque figurative) , B Bioret Agri Logette Confort , SMART MAT CONNECT , LOUISIANE , MAGELLAN , AQUACLIM


BIORET AGRI-LOGETTE CONFORT, Société à responsabilité limitée - Impasse de la Côte, ZI de la Sangle - 44390 - NORT-SUR-ERDRE - France - SIREN 391340205


Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Meubles ; matelas non à usage médical ; matelas de confort pour animaux, à savoir matelas à eau pour bovins laitiers et bovins à viande.