(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIORET AGRI-LOGETTE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106073.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 juillet 2024.
BIORET AGRI-LOGETTE CONFORT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Inscription le 2 mars 2015 - Retrait partiel n°643693 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30