Déposée le 26 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPROTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B BIOPROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPROTEC domicilié(e) 14 Rue de Lombardie - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 733 070 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque B BIOPROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOPROTEC, Société par actions simplifiée - 14 Rue de Lombardie - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 423733070
Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2137824 - Publication au BOPI 2009-02-17
Inscription le 21 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183292 - Publication au BOPI 1995-03-21
Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292351 - Publication au BOPI 1999-12-23
Inscription le 10 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255976 - Publication au BOPI 1998-06-10
Renouvellement avec limitation le 17 février 2009 n°2398610 - Publication au BOPI 2009-02-17
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505826 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2019 n°2715796 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-21
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Emplâtres, matériel pour pansements. Désinfectants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques. Matériel de suture. Traitement de tous matériaux biologiques, leur conservation et leur préservation.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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