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Marques déposées par la société BIOPROJET
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BIOPROJET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOPROJET
BIOPROJET, Société Civile

Numéro de dépôt :
1647401
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2030

Présentation de la marque BIOPROJET

Déposée le 27 novembre 1990 par la société BIOPROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOPROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BIOPROJET domicilié(e) 30 RUE FRANCIS BOURGEOIS, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 818 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Cabinet d'avocats, SELARL, Mme JAEGER Emmanuelle domicilié(e) 8 rue de Saintonge, 75003 Paris - France.

La marque BIOPROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOPROJET arrivera à expiration en date du 27 novembre 2030.

BIOPROJET a également déposé les autres marques suivantes : BIOPROJECT


BIOPROJET, Société Civile - 30 RUE FRANCIS BOURGEOIS, 75003 PARIS - France - SIREN 321818049


MARCURIA, Cabinet d'avocats, SELARL, Mme JAEGER Emmanuelle - 8 rue de Saintonge, 75003 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Renouvellement sans limitation le 18 août 2000 n°2180541 - Publication au BOPI 2000-08-18

Renouvellement sans limitation le 18 août 2010 n°2448815 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-18

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762287 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques biologiques à usage médical, aliments biologiques pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.