Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPROJET PHARMA
/
TIORFAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIORFAN
BIOPROJET PHARMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1622252
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2030

Présentation de la marque TIORFAN

Déposée le 18 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPROJET PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIORFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPROJET PHARMA domicilié(e) 9 rue Rameau, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 194 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Cabinet d'avocats, SELARL, Mme JAEGER Emmanuelle domicilié(e) 8 Rue de Saintonge, 75003 Paris - France.

La marque TIORFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TIORFAN arrivera à expiration en date du 18 octobre 2030.

BIOPROJET PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : TIORMAX , PEDIAPAX , RIBANOR , "l'ABS de la diarrhée" , DIARFIX , DOLFIX , DIARFOR , PROCOGNIL , TIORFAST , FANOMER


BIOPROJET PHARMA, Société par actions simplifiée - 9 rue Rameau, 75002 PARIS - France - SIREN 385194980


MARCURIA, Cabinet d'avocats, SELARL, Mme JAEGER Emmanuelle - 8 Rue de Saintonge, 75003 Paris - France


Renouvellement avec limitation n°2180211 - Publication au BOPI 2000-43

Renouvellement avec limitation le 11 août 2000 n°2180211 - Publication au BOPI 2000-08-11

Inscription le 27 janvier 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°59565 - Publication au BOPI 1992-01-27

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 28 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195360 - Publication au BOPI 1995-12-28

Inscription le 22 octobre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°508479 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Renouvellement sans limitation le 18 août 2010 n°2448813 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-18

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2020 n°2755743 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-28

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.; Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.