Déposée le 18 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPROJET PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TIORFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPROJET PHARMA domicilié(e) 9 rue Rameau,
75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 194 980 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Cabinet d'avocats, SELARL,
Mme JAEGER Emmanuelle domicilié(e) 8 Rue de Saintonge,
75003 Paris - France.
La marque TIORFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOPROJET PHARMA, Société par actions simplifiée - 9 rue Rameau,
75002 PARIS - France - SIREN 385194980
MARCURIA, Cabinet d'avocats, SELARL,
Mme JAEGER Emmanuelle - 8 Rue de Saintonge,
75003 Paris - France
Renouvellement avec limitation n°2180211 - Publication au BOPI 2000-43
Renouvellement avec limitation le 11 août 2000 n°2180211 - Publication au BOPI 2000-08-11
Inscription le 27 janvier 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°59565 - Publication au BOPI 1992-01-27
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 28 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195360 - Publication au BOPI 1995-12-28
Inscription le 22 octobre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°508479 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22
Renouvellement sans limitation le 18 août 2010 n°2448813 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-18
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2020 n°2755743 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-28
Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.; Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TIORFAN"
