Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROCOGNIL
BIOPROJET Pharma Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3447188
Date de dépôt :
25/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PROCOGNIL de BIOPROJET Pharma

Présentation de la marque PROCOGNIL

Déposée le 25 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOPROJET Pharma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCOGNIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOPROJET Pharma domicilié(e) 9 rue Rameau,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 194 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA Société d'avocats domicilié(e) 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BIOPROJET Pharma a également déposé les autres marques suivantes : TIORMAX , PEDIAPAX , RIBANOR , "l'ABS de la diarrhée" , DIARFIX , DOLFIX , DIARFOR , TIORFAST , FANOMER , Bi-Tiorfan


BIOPROJET Pharma Société à Responsabilité Limitée - 9 rue Rameau,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 385194980


MARCURIA Société d'avocats - 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France


Inscription le 6 juin 2007 - Rejet total n°455063 - Publication au BOPI 2007-06-06

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants.