Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLTEC
BIOPROJET PHARMA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4087099
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2024
DOLTEC de BIOPROJET PHARMA

Présentation de la marque DOLTEC

Déposée par voie électronique le 28 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOPROJET PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOLTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOPROJET PHARMA domicilié(e) 9 rue Rameau - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 194 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Avocats domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque DOLTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLTEC est expirée depuis le 28 avril 2024.

BIOPROJET PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : TIORMAX , PEDIAPAX , RIBANOR , "l'ABS de la diarrhée" , DIARFIX , DOLFIX , DIARFOR , PROCOGNIL , TIORFAST , FANOMER


BIOPROJET PHARMA, Société à responsabilité limitée - 9 rue Rameau - 75002 - PARIS - France - SIREN 385194980


MARCURIA, Avocats - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Produit pharmaceutique pour le traitement de la douleur.