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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOPRIM ROUSSILLON Zone du Grand Charles
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TERRAVIVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRAVIVA
BIOPRIM ROUSSILLON S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée Zone du Grand Charles

Numéro de dépôt :
1704993
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2011

Présentation de la marque TERRAVIVA

Déposée le 12 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOPRIM ROUSSILLON Zone du Grand Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRAVIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOPRIM ROUSSILLON Zone du Grand Charles domicilié(e) 530 Avenue de Milan,66000 PERPIGNAN (dossier no 2209435) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 552 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2209435) - 75008 - France.

La marque TERRAVIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRAVIVA est expirée depuis le 12 novembre 2011.


BIOPRIM ROUSSILLON S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée Zone du Grand Charles - 530 Avenue de Milan,66000 PERPIGNAN (dossier no 2209435) - 66000 - France - SIREN 332552918


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2209435) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2001 n°2209435 - Publication au BOPI 2001-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 30 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°334137 - Publication au BOPI 2001-10-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt