Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BIOLANGERIE
BIOPRESTO, SAS

Numéro de dépôt :
3696617
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
GRENOBLES
Date d'expiration :
07/12/2019
LA BIOLANGERIE de BIOPRESTO

Présentation de la marque LA BIOLANGERIE

Déposée le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPRESTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLES), la marque française « LA BIOLANGERIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPRESTO domicilié(e) 376 rue de Genève - 73000 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 190 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXALP domicilié(e) 121 allée Albert Sylvestre - 73000 - CHAMBERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIOLANGERIE est expirée depuis le 7 décembre 2019.


BIOPRESTO, SAS - 376 rue de Genève - 73000 - AIX LES BAINS - France - SIREN 518190178


LEXALP - 121 allée Albert Sylvestre - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Pâtisserie salée et sucrée, viennoiseries, brioches, pains, farines et préparations faites de céréales, confiseries, glaces comestibles, levure, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat. Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en son issus. ;

Publicité, publicité sur tous supports, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériels et d'annonces publicitaires, services de conseils en organisation et direction des affaires, dans le domaine des boulangerie-pâtisseries. ;

Conception, pour le compte de tiers, de boulangerie-pâtisseries à savoir établissement de plans et décoration intérieure ; conseils en matière de cosntruction de boulangerie-pâtisseries pour des tiers (les boulangerie-pâtisseries commercialisant des produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus). ;

Services fournis ou liés à l'exploitation et à la franchise de boulangerie-pâtisseries et d'autres établissements ou infrastructures similaires à savoir transfert de savoir-faire, concession de licences.