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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPRESS
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Terre BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre BIO
BIOPRESS, SAS

Numéro de dépôt :
3798694
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
Terre BIO de BIOPRESS

Présentation de la marque Terre BIO

Déposée le 18 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPRESS domicilié(e) BP 103 ZI DE LA QUEILLE - 47400 - TONNEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 775 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOPRESS domicilié(e) BP 103 ZI DE LA QUEILLE - 47400 - TONNEINS - France.

La marque Terre BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre BIO est expirée depuis le 18 janvier 2021.

BIOPRESS a également déposé les autres marques suivantes : biopress® , Onagrette , Onagrette , Bioléique , Bioléique


BIOPRESS, SAS - BP 103 ZI DE LA QUEILLE - 47400 - TONNEINS - France - SIREN 351775523


BIOPRESS - BP 103 ZI DE LA QUEILLE - 47400 - TONNEINS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits etants issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.