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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOPRESS
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Bioléique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bioléique
S.A. BIOPRESS

Numéro de dépôt :
96652865
Date de dépôt :
26/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque Bioléique

Déposée le 26 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BIOPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bioléique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOPRESS domicilié(e) Z.I. de la Queille, 47400 TONNEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 775 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR VERBRUGGEN Jan - France.

La marque Bioléique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioléique est expirée depuis le 26 novembre 2006.

BIOPRESS a également déposé les autres marques suivantes : biopress® , Onagrette , Terre BIO , Onagrette , Bioléique


S.A. BIOPRESS - Z.I. de la Queille, 47400 TONNEINS - France - SIREN 351775523


MR VERBRUGGEN Jan - France


Inscription le 15 avril 1997 - Retrait partiel n°235777 - Publication au BOPI 1997-04-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelés, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. " Tous les produits des classes 29 et 30 (à l'exception de la glace à rafraîchir) étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique ".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.