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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPORC
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Sacrés Marins! Traiteur BIO de la MER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sacrés Marins! Traiteur BIO de la MER
BIOPORC, SAS

Numéro de dépôt :
3622325
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/01/2029
Sacrés Marins! Traiteur BIO de la MER de BIOPORC

Présentation de la marque Sacrés Marins! Traiteur BIO de la MER

Déposée le 13 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Sacrés Marins! Traiteur BIO de la MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPORC domicilié(e) ZI du Fief Tardy - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 374 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, Mme BASSIN LAETITIA domicilié(e) 12 BD REAUMUR - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

La marque Sacrés Marins! Traiteur BIO de la MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sacrés Marins! Traiteur BIO de la MER arrivera à expiration en date du 13 janvier 2029.

BIOPORC a également déposé les autres marques suivantes : Bonjour campagne ARTISAN DES SAVEURS BIOLOGIQUES , Le bio des éleveurs , Le bio des producteurs , LE BIO DE NOTRE COOPERATIVE


BIOPORC, SAS - ZI du Fief Tardy - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 382374759


CAVAC, Mme BASSIN LAETITIA - 12 BD REAUMUR - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 18 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625768 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-18

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2019 n°2702754 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.