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Marques déposées par BIOPORC
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Le bio des producteurs
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le bio des producteurs
BIOPORC

Numéro de dépôt :
4547438
Date de dépôt :
29/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le bio des producteurs de BIOPORC

Présentation de la marque Le bio des producteurs

Déposée par voie électronique le 29 avril 2019 par BIOPORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le bio des producteurs »

Le déposant est BIOPORC domicilié(e) ZI DU FIEF TARDY - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOPORC, Madame LAETITIA BASSIN domicilié(e) 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

BIOPORC a également déposé les autres marques suivantes : Bonjour campagne ARTISAN DES SAVEURS BIOLOGIQUES , Le bio des éleveurs , Sacrés Marins! Traiteur BIO de la MER , LE BIO DE NOTRE COOPERATIVE


BIOPORC - ZI DU FIEF TARDY - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France


BIOPORC, Madame LAETITIA BASSIN - 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Inscription le 18 décembre 2019 - Rejet total n°776014 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.