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Marques déposées par BIOPORC
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Le bio des éleveurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le bio des éleveurs
BIOPORC

Numéro de dépôt :
4547431
Date de dépôt :
29/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2029
Le bio des éleveurs de BIOPORC

Présentation de la marque Le bio des éleveurs

Déposée par voie électronique le 29 avril 2019 par BIOPORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le bio des éleveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est BIOPORC domicilié(e) ZI DU FIEF TARDY - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOPORC, Madame LAETITIA BASSIN domicilié(e) 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque Le bio des éleveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bio des éleveurs arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.

BIOPORC a également déposé les autres marques suivantes : Bonjour campagne ARTISAN DES SAVEURS BIOLOGIQUES , Sacrés Marins! Traiteur BIO de la MER , Le bio des producteurs , LE BIO DE NOTRE COOPERATIVE


BIOPORC - ZI DU FIEF TARDY - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France


BIOPORC, Madame LAETITIA BASSIN - 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.