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Marques déposées par BIOPORC
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LE BIO DE NOTRE COOPERATIVE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BIO DE NOTRE COOPERATIVE
BIOPORC

Numéro de dépôt :
4547446
Date de dépôt :
29/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE BIO DE NOTRE COOPERATIVE de BIOPORC

Présentation de la marque LE BIO DE NOTRE COOPERATIVE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2019 par BIOPORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BIO DE NOTRE COOPERATIVE »

Le déposant est BIOPORC domicilié(e) ZI DU FIEF TARDY - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOPORC, Madame LAETITIA BASSIN domicilié(e) 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

BIOPORC a également déposé les autres marques suivantes : Bonjour campagne ARTISAN DES SAVEURS BIOLOGIQUES , Le bio des éleveurs , Sacrés Marins! Traiteur BIO de la MER , Le bio des producteurs


BIOPORC - ZI DU FIEF TARDY - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France


BIOPORC, Madame LAETITIA BASSIN - 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Inscription le 18 décembre 2019 - Rejet total n°776036 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.