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Marques déposées par BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR
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LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL BONJOUR CAMPAGNE ATELIER 100% BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL BONJOUR CAMPAGNE ATELIER 100% BIO
BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR

Numéro de dépôt :
4669289
Date de dépôt :
24/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2030
LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL BONJOUR CAMPAGNE ATELIER 100% BIO de BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR

Présentation de la marque LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL BONJOUR CAMPAGNE ATELIER 100% BIO

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL BONJOUR CAMPAGNE ATELIER 100% BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR domicilié(e) 10 rue du Fief Tardy - 85120 - La Châtaigneraie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL BONJOUR CAMPAGNE ATELIER 100% BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669289.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL BONJOUR CAMPAGNE ATELIER 100% BIO arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.

BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL BONJOUR CAMPAGNE ATELIER 100% BIO , BIOPORC , BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991 , LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL ATELIER 100% BIO


BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR - 10 rue du Fief Tardy - 85120 - La Châtaigneraie - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et d'origine française ou fabriqués en France.