Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991
BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4093003
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
23/05/2024
BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991 de BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR

Présentation de la marque BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991

Déposée le 23 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR domicilié(e) Zone Industrielle du Fief Tardy - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 374 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats Cornet-Vincent-Ségurel (CVS), M. GUIGNARD Matthieu domicilié(e) 28 boulevard de Launay, B.P 58649 - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France.

La marque BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093003.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991 est expirée depuis le 23 mai 2024.

BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL BONJOUR CAMPAGNE ATELIER 100% BIO , BIOPORC , LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL ATELIER 100% BIO , LE BIO DES ELEVEURS EQUITABLE ET LOCAL BONJOUR CAMPAGNE ATELIER 100% BIO


BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR, société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Fief Tardy - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 382374759


Cabinet d'avocats Cornet-Vincent-Ségurel (CVS), M. GUIGNARD Matthieu - 28 boulevard de Launay, B.P 58649 - 44186 - NANTES CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Choucroute, cordon bleu, mogettes, bacon, saucisses, filets de canard, brochette cocktail (boudin blanc/noir, saucisse), galantine, jambon blanc, jambon cuit, jambon de porc à griller, lardons fumés/nature, saucisse de Francfort/de Toulouse, terrine de jambon, blanc de poulet, chair à saucisse, chipolata, paupiettes pures porc, merguez, brochette de boeuf, os de porc, andouille, andouillette, brochette de porc, boudin blanc, boudin noir, cervelas, confit de foie, épaule cuite, jambon au torchon, jambonneau/coeur de jambonneau, jarret de porc cuit, lard paysan fumé, lard salé, mortadelle, mousse de foie, paté de campagne, pâté en croûte, poitrine fumée, rillettes de porc, rôti de porc, saucisson, terrine, rillette de canard, rillette de poulet, viande de jambon sec, chorizo, coppa, pancetta, rosette, saucisse sèche, viande de boeuf séchée, farces, bacon de dinde, blanc de poulet, confie de foie de volaille, filet de canard, jambon de dinde, roulade de poulet, terrine de canard, terrine de poulet, abats, brochette de porc, carcasse de porc, chair à saucisse, couenne, découpe de viande de porc, paupiettes, échine de porc, barde de porc, ribs de porc, coproduits d'abattage (poumons, mouille, oreilles, queues, pied, os…), brochette de boeuf marinées ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.