Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPLANT S.A.
BIOPLANT S.A. - CENTRE DE MULTIPLICATION VEGETATIVE (Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1547894
Date de dépôt :
16/08/1989
Lieu de dépôt :
SENS
Date d'expiration :
16/08/1999

Présentation de la marque BIOPLANT S.A.

Déposée le 16 août 1989 par la Société Anonyme (SA) BIOPLANT - CENTRE DE MULTIPLICATION VEGETATIVEà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENS), la marque française « BIOPLANT S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOPLANT - CENTRE DE MULTIPLICATION VEGETATIVEà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) Courgenay, 89190 Villeneuve-L'Archevèque - France.

La marque BIOPLANT S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPLANT S.A. est expirée depuis le 16 août 1999.


BIOPLANT S.A. - CENTRE DE MULTIPLICATION VEGETATIVE (Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance) - Courgenay, 89190 Villeneuve-L'Archevèque - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, engrais pour les terres (naturels ou artificiels), produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes, et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, travaux d'ingénieurs, laboratoires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.