Déposée le 3 avril 1998 par l'association loi 1901 BIOPHYTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOPHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est l'association loi 1901 BIOPHYTO domicilié(e) 40 route des Pugets, clos de sidonie villa 6 - 06700 - SAINT-LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 242 274 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOPHYTO domicilié(e) 40 Route des Pugets, Clos de Sidonie, villa 6 - 06700 - SAINT-LAURENT DU VAR - France.
La marque BIOPHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOPHYTO, Association loi 1901 - 40 route des Pugets, clos de sidonie villa 6 - 06700 - SAINT-LAURENT DU VAR - France - SIREN 445242274
BIOPHYTO - 40 Route des Pugets, Clos de Sidonie, villa 6 - 06700 - SAINT-LAURENT DU VAR - France
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371838 - Publication au BOPI 2008-04-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2018 n°2679058 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16
Promotion de l'horticulture, conseils, information, renseignements d'affaires Organisation d'expositions et colloques, conférences et congrès Editions de livres et de revues Formations Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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