Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOPHYTEA COMPLEMENTS BIOLOGIQUES
Biophytéa Sarl

Numéro de dépôt :
3585374
Date de dépôt :
27/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BIOPHYTEA COMPLEMENTS BIOLOGIQUES de Biophytéa

Présentation de la marque BIOPHYTEA COMPLEMENTS BIOLOGIQUES

Déposée le 27 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biophytéa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOPHYTEA COMPLEMENTS BIOLOGIQUES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biophytéa domicilié(e) 18 rue Frédéric Mistral,66200 LATOUR BAS ELNE - 66200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 836 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biophytéa domicilié(e) 18 rue Frédéric Mistral,66200 LATOUR BAS ELNE - 66200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30


Biophytéa Sarl - 18 rue Frédéric Mistral,66200 LATOUR BAS ELNE - 66200 - France - SIREN 504836685


Biophytéa - 18 rue Frédéric Mistral,66200 LATOUR BAS ELNE - 66200 - France


Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 29 avril 2009 - Rejet total n°496177 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 29 avril 2009 - Rejet partiel n°496136 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;

Huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.