Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bioterra
BIOPHARMAPRO, Inc., Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
97687678
Date de dépôt :
17/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2027

Présentation de la marque Bioterra

Déposée le 17 juillet 1997 par la société étrangère BIOPHARMAPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bioterra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la société étrangère BIOPHARMAPRO domicilié(e) 4960 rue Dubois, Drummondville, QUEBEC, J2B 6V4 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Bioterra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Bioterra arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.


BIOPHARMAPRO, Inc., Société de droit canadien - 4960 rue Dubois, Drummondville, QUEBEC, J2B 6V4 - Canada


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 20 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436209 - Publication au BOPI 2006-06-20

Inscription le 20 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436210 - Publication au BOPI 2006-06-20

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342776 - Publication au BOPI 2007-06-01

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2017 n°2654838 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-07-17

Produits cosmétiques produits hygiéniques pour la médecine pour l'hygiène intime Service de recherche biologique Soins médicaux d'hygiène et de beauté

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.