Déposée le 23 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPHA domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 835 905 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOPHA, Mlle Marion CLISSON domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
La marque BIOLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOPHA, SAS - Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 328835905
BIOPHA, Mlle Marion CLISSON - Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510568 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27
Inscription le 18 juin 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°625786 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-18
Produits de toilette, gel pour la douche et le bain, crème protectrice pour le change des bébés, crème hydratante pour le visage et le corps, talc pour la toilette, eaux de senteur, eaux de toilette, huiles de toilette, laits de toilette, huiles d'amande, lingettes pré-imprégnées de lait de toilette. Produits de parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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