Déposée le 8 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPHA domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 835 905 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOPHA, Mlle Marion CLISSON domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
La marque BIOLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOPHA, SAS - Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 328835905
BIOPHA, Mlle Marion CLISSON - Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09
Renouvellement sans limitation n°2009061 - Publication au BOPI 1992-43
Inscription - Changement d'adresse n°25834 - Publication au BOPI
Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°362076 - Publication au BOPI 2002-12-26
Inscription le 24 août 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°47525 - Publication au BOPI 1990-08-24
Inscription le 11 septembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55937 - Publication au BOPI 1991-09-11
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2002 n°2228061 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510569 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27
Des produits de beauté et pharmaceutiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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