Marque expirée - Marque en non vigueur

OSMOCRYSTAL
BIOPASS S.A., Société anonyme de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3018182
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020

Présentation de la marque OSMOCRYSTAL

Déposée le 30 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) BIOPASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOCRYSTAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOPASS domicilié(e) 23 av. de la Porte Neuve - L 2227 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSMOSOFT, SAS domicilié(e) 95 BD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSMOCRYSTAL est expirée depuis le 30 mars 2020.

BIOPASS a également déposé les autres marques suivantes : BERLINDOSE , OptiPASS , BIOPASS , BERLINGETTE , HYDROSMOS


BIOPASS S.A., Société anonyme de droit luxembourgeois - 23 av. de la Porte Neuve - L 2227 LUXEMBOURG - Luxembourg


COSMOSOFT, SAS - 95 BD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Inscription le 29 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°529273 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444881 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-06-29

Parfums, eaux de toilette, gels et sels pour le bain et la douche, savons de toilette, déodorants corporels ; cosmétiques notammentcrèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps etles mains ; laits gels et huiles de bronzage et après-soleil ; produitsde maquillage ; gels, shampooings mousses et baumes pour le coiffage et lesoin des cheveux, laques pour les cheveux colorants et produits pour la décolorationdes cheveux produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, huilesessentielles, dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires.Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime.Substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériels pour pansements. Désinfectants à usage médicalou hygiénique (autres que les savons).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.