Demande publiée - Marque en non vigueur

EQUITABLE & BIO BIOPARTENAIRE
BIOPARTENAIRE

Numéro de dépôt :
4678134
Date de dépôt :
01/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2030
EQUITABLE & BIO BIOPARTENAIRE de BIOPARTENAIRE

Présentation de la marque EQUITABLE & BIO BIOPARTENAIRE

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2020 par BIOPARTENAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUITABLE & BIO BIOPARTENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020. .

Le déposant est BIOPARTENAIRE domicilié(e) 1 Rue Marc Seguin - 26958 - Valence Cedex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOPARTENAIRE, Madame Amandine Prelorenzo domicilié(e) 1 Rue Marc Seguin - 26958 - Valence Cedex 09 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


BIOPARTENAIRE - 1 Rue Marc Seguin - 26958 - Valence Cedex 09 - France


BIOPARTENAIRE, Madame Amandine Prelorenzo - 1 Rue Marc Seguin - 26958 - Valence Cedex 09 - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; serviettes hygiéniques ; Aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir d’ingrédients qui sont eux-même issus d'une production biologique ;

Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir d’ingrédients qui sont eux-même issus d'une production biologique ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir d’ingrédients qui sont eux-même issus d'une production biologique ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir d’ingrédients qui sont eux-même issus d'une production biologique ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir d’ingrédients qui sont eux-même issus d'une production biologique ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir d’ingrédients qui sont eux-même issus d'une production biologique ;

Services de contrôle de qualité et de certification de produits et de services issus du commerce équitable dans le domaine agricole, halieutique, alimentaire, agro-alimentaire, l'industrie textile, des cosmétiques, des détergents domestiques et industriels, des bougies et parfums d'ambiance, de l'artisanat, de la restauration, du tourisme, de l'hôtellerie; services de contrôle et de certification d'organisation assurant la promotion du commerce équitable dans le domaine agricole, halieutique, alimentaire, agro-alimentaire, l'industrie textile, des cosmétiques, des détergents domestiques et industriels, des bougies et parfums d'ambiance, de l'artisanat, de la restauration, du tourisme, de l'hôtellerie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.