Présentation de la marque BIO PARTENAIRE ORGANIC FAIR TRADE
Déposée le 19 juillet 2016 par BIOPARTENAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIO PARTENAIRE ORGANIC FAIR TRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est BIOPARTENAIRE, ASSOCIATION, INEED ROVALTAIN domicilié(e) 1 RUE MARC SEGUIN - 26300 - ALIXAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOPARTENAIRE, Mme de la fouchardière patricia, BIOPARTENAIRE – INEED ROVALTAIN domicilié(e) 1 RUE Marc SEGUIN - 26300 - ALIXAN - France.
La marque BIO PARTENAIRE ORGANIC FAIR TRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288299.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO PARTENAIRE ORGANIC FAIR TRADE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.
BIOPARTENAIRE, ASSOCIATION, INEED ROVALTAIN - 1 RUE MARC SEGUIN - 26300 - ALIXAN - France
BIOPARTENAIRE, Mme de la fouchardière patricia, BIOPARTENAIRE – INEED ROVALTAIN - 1 RUE Marc SEGUIN - 26300 - ALIXAN - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; herbes médicinales. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits hygiéniques pour la médecine ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques.
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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