Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIX
BIOPAC - BIOLOGISCHE VERPACKUNGSSYSTEME GESELLSCHAFT M.B.H. (société organisée sous les lois autrichiennes)

Numéro de dépôt :
1618616
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2000

Présentation de la marque PAIX

Déposée le 3 août 1990 par BIOPAC - BIOLOGISCHE VERPACKUNGSSYSTEME GESELLSCHAFT M.B.H. (société organisée sous les lois autrichiennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BIOPAC - BIOLOGISCHE VERPACKUNGSSYSTEME GESELLSCHAFT M.B.H. (société organisée sous les lois autrichiennes), domicilié(e) Franz-Hass-Strasse, A-2100 LEOBENDORF AUTRICHE - Autriche.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIX est expirée depuis le 3 août 2000.

BIOPAC - BIOLOGISCHE VERPACKUNGSSYSTEME GESELLSCHAFT M.B.H. (société organisée sous les lois autrichiennes a également déposé les autres marques suivantes : MERCI


BIOPAC - BIOLOGISCHE VERPACKUNGSSYSTEME GESELLSCHAFT M.B.H. (société organisée sous les lois autrichiennes) - Franz-Hass-Strasse, A-2100 LEOBENDORF AUTRICHE - Autriche


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Emballages, matériaux d'emballage et conteneurs pour emballage (en particulier, décomposables/Biodégradables) en papier ou carton ou en plastique.Petits conteneurs pour produits alimentaires;petits récipients pour utilisation ménagère et culinaire, assiettes, plateaux à usage domestique, tasses, tous ces produits n'étant pas fabriqués en métaux précieux. Emballage, matériaux d'emballage et conteneurs pour emballage (appropriés pour la consommation de l'homme et des animaux et en particulier décomposables) à base de farine, d'amidon ou de pâte à cuire

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.