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BIONUTRAL "LA GASTRONOMIE VEGETALE A VOTRE SERVICE !"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONUTRAL "LA GASTRONOMIE VEGETALE A VOTRE SERVICE !"
BIONUTRAL
SIEGE: Responsable: Mme L'HOMME Jeannie

Numéro de dépôt :
95576949
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2005

Présentation de la marque BIONUTRAL "LA GASTRONOMIE VEGETALE A VOTRE SERVICE !"

Déposée le 16 juin 1995 par BIONUTRAL et SIEGE: Responsable: Mme L'HOMME Jeannie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIONUTRAL "LA GASTRONOMIE VEGETALE A VOTRE SERVICE !" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Les déposants sont BIONUTRAL, domicilié(e) B.P 12, 59251 ALLENNES LES MARAIS - France et SIEGE: Responsable: Mme L'HOMME Jeannie, domicilié(e) B.P 12, 59251 ALLENNES LES MARAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME L'HOMME JEANNIE - France.

La marque BIONUTRAL "LA GASTRONOMIE VEGETALE A VOTRE SERVICE !" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONUTRAL "LA GASTRONOMIE VEGETALE A VOTRE SERVICE !" est expirée depuis le 16 juin 2005.


BIONUTRAL - B.P 12, 59251 ALLENNES LES MARAIS - France

SIEGE: Responsable: Mme L'HOMME Jeannie - B.P 12, 59251 ALLENNES LES MARAIS - France - SIREN 4


MADAME L'HOMME JEANNIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

PRODUITS BIOLOGIQUES A USAGE NON MEDICAL, PRODUITS D'HYGIENE. Savons, parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices.Produits hygiéniques.Substances diététiques, aliments pour bébés.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées et confitures, compotes ufs et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Graines alimentaires, céréales, malt.Sauces, condiments, épices, miel, sel poudre pour faire lever, levure, sirop de mélasse, confiserie, pâtisserie pain, farines et préparations faites de céréales, succédané de café, riz, sucre de cacao.Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, de légumes, sirops et autres boissons préparations pour faire des boissons: tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.