Déposée le 26 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOVATIONau Capital de 16 700 EUROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOVATIONau Capital de 16 700 EUROS domicilié(e) 37, Rue Ulysse Gayon, 33000 BORDEAUX, SIRET : 423 981 786 00019 - APE : 513T - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINE Valérie - France.
La marque BIOCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONOVATION S.A.R.L. au Capital de 16 700 EUROS - 37, Rue Ulysse Gayon, 33000 BORDEAUX, SIRET : 423 981 786 00019 - APE : 513T - France
MOINE Valérie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical (compléments alimentaires issus de l'agriculture biologique) ; aliments pour bébé. Huiles essentielles, cosmétiques issus ou non de l'agriculture biologique. Boissons et jus de fruits issus de l'agriculture biologique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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