Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Babymuesli
BIONOVATION S.A.R.L. au Capital de 16 700 EUROS

Numéro de dépôt :
99819891
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Babymuesli

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOVATIONau Capital de 16 700 EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Babymuesli »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOVATIONau Capital de 16 700 EUROS domicilié(e) 37, Rue Ulysse Gayon, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINE Valérie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

BIONOVATIONau Capital de 16 700 EUROS a également déposé les autres marques suivantes : BIOCIS , Spiruline de Guérande , BEBESOJA


BIONOVATION S.A.R.L. au Capital de 16 700 EUROS - 37, Rue Ulysse Gayon, 33000 BORDEAUX - France


MOINE Valérie - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°319183 - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 2001-03-27

Aliments diététiques issus ou non de l'agriculture biologique, aliments pour bébé issus ou non de l'agriculture biologique. Farines et préparations faites de céréales, mugli, petits déjeuners issus ou non de l'agriculture biologique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.