Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sojéïne riche en isoflavones de soja
Bionovation SARL

Numéro de dépôt :
3292484
Date de dépôt :
18/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/05/2014
sojéïne riche en isoflavones de soja de Bionovation

Présentation de la marque sojéïne riche en isoflavones de soja

Déposée le 18 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bionovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « sojéïne riche en isoflavones de soja » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 1 octobre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bionovation domicilié(e) 849 avenue du général de Gaulle,33140 CADAUJAC - 33140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bionovation SARL domicilié(e) 849 avenue du général de Gaulle,33140 CADAUJAC - 33140 - France.

La marque sojéïne riche en isoflavones de soja a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sojéïne riche en isoflavones de soja est expirée depuis le 18 mai 2014.

Bionovation a également déposé les autres marques suivantes : MENOFLAVONE , SPORGANIC , BEBEMUESLI , LACTIBIO , bionéis , BABYMUESLI , PRÉMIBIO , MÉNOBIOSE , VEGEQUILIBRE , UNE SAVEUR, UN TERROIR 100% Végétal bionéis Nourrit Bébé et son Avenir


Bionovation SARL - 849 avenue du général de Gaulle,33140 CADAUJAC - 33140 - France


Bionovation SARL - 849 avenue du général de Gaulle,33140 CADAUJAC - 33140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication au BOPI 2004-26

Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466077 - Publication au BOPI 2007-12-26

Republication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Cosmétiques à base d'isoflavones de soja. Substances diététiques à usage médical ou non médical à savoir compléments alimentaires à base d'isoflavones de soja. Biscuiterie, préparations faites de céréales contenant des isoflavones de soja.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.