Déposée le 10 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRÉMIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOVATION domicilié(e) 37, rue Ulysse Gayon, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 981 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Valérie MOINE-CABELLO - France.
La marque PRÉMIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONOVATION SARL - 37, rue Ulysse Gayon, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 423981786
Mme Valérie MOINE-CABELLO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Inscription le 29 octobre 2008 - Changement d'adresse n°483993 - Publication au BOPI 2008-10-29
Inscription le 7 juin 2001 - Retrait partiel n°324661 - Publication au BOPI 2001-06-07
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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