Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bionéis
BIONOVATION SARL

Numéro de dépôt :
3017277
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque bionéis

Déposée le 22 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « bionéis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOVATION domicilié(e) 37, rue Ulysse Gayon, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 981 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINE Valérie - France.

La marque bionéis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bionéis est expirée depuis le 22 mars 2010.

BIONOVATION a également déposé les autres marques suivantes : MENOFLAVONE , sojéïne riche en isoflavones de soja , SPORGANIC , BEBEMUESLI , LACTIBIO , BABYMUESLI , PRÉMIBIO , MÉNOBIOSE , VEGEQUILIBRE , UNE SAVEUR, UN TERROIR 100% Végétal bionéis Nourrit Bébé et son Avenir


BIONOVATION SARL - 37, rue Ulysse Gayon, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 423981786


MOINE Valérie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasses ; levures, sauces. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.